Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Amiable

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Amiable. Vous pouvez rédiger votre lettre directement en ligne ou télécharger un modèle préétabli et l’ajuster selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Commercial Amiable. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit effectuée conformément aux conditions convenues. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Bail Commercial

1. Informations des Parties



2. Objet de la Lettre

3. Motifs de Résiliation

4. Conditions de Résiliation

5. Date de Résiliation

6. Obligations des Parties

7. Remerciements et Conclusion

8. Coordonnées de Contact


9. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Commercial Amiable. Ces modèles ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Amiable (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je souhaite vous informer de ma décision de résilier le bail commercial conclu entre nous le [date de début du bail]. Cette décision fait suite à [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : évolutions de l’activité commerciale, changement de situation financière, etc.].
Détails concernant la résiliation :
1. Adresse du local : [adresse complète]
2. Date de résiliation souhaitée : [date souhaitée, en respectant le préavis prévu dans le contrat]
Situation actuelle :
Je m’engage à respecter toutes mes obligations jusqu’à la date de résiliation, y compris le paiement des loyers dus et l’entretien du local. Je vous remercie de bien vouloir m’informer des démarches nécessaires pour finaliser cette résiliation.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer par écrit la réception de cette demande et la prise en compte de la résiliation du bail.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et reste à votre disposition pour toute discussion ou rendez-vous afin de faciliter ce processus.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du bail commercial
  • Documents justificatifs éventuels
Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Amiable (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du Bail Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente lettre envoyée le [date de la première lettre], je me permets de vous recontacter concernant la résiliation de notre bail commercial. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation de votre part et souhaite m’assurer que ma demande est bien en cours de traitement.
Rappel des Détails :
1. Adresse du local : [adresse complète]
2. Date de résiliation souhaitée : [date souhaitée].
Importance de la Résiliation :
Il est crucial pour moi de finaliser cette résiliation dans les meilleures conditions. Je désire éviter tout malentendu ou complication, et je suis à votre disposition pour traiter toute question éventuelle.
Demande de réponse :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de ma demande préalable ainsi que les prochaines étapes à suivre pour finaliser la résiliation.
En vous remerciant pour votre attention à cette affaire, je reste attentif(ve) à votre retour.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’expéditeur

Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Amiable