Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Anticipé

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Anticipé. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un exemple de document pour l’adapter à vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Commercial Anticipé. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement l’intention de résilier le bail et respecte les exigences légales. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Bail Commercial Anticipé

1. Informations des Parties



2. Détails du Bail


3. Motifs de la Résiliation Anticipée

4. Délai de Préavis

5. Délais de Restitution des Clés

6. État des Lieux

7. Règlement des Charges et Dépôts de Garantie

8. Accords et Conditions Particulières

9. Signature des Parties




10. Envoi de la Lettre

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Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Commercial Anticipé. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Anticipé (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire ou de l’agence]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation Anticipée du Bail Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le bail commercial signé le [date de signature du bail], concernant le local situé au [adresse du local]. Cette résiliation prendra effet conformément à l’article [mentionner l’article spécifique ou clause du contrat], qui prévoit la possibilité de résiliation anticipée.
Cette décision fait suite à [expliquer brièvement la raison de la résiliation anticipée, par exemple : des difficultés financières, des changements stratégiques, etc.]. J’ai pris soin d’examiner les termes de notre contrat, et je suis convaincu(e) que cette résiliation est conforme aux dispositions convenues.
Préavis :
Conformément aux dispositions de notre contrat, je vous informe que je respecte le préavis de [nombre de mois de préavis] mois, ce qui signifie que la résiliation prendra effet le [date de fin de bail].
Inventaire et remise des locaux :
Je suis à votre disposition pour organiser un état des lieux et la remise des clés à une date qui vous conviendra. Je vous remercie de bien vouloir me faire part de vos disponibilités pour finaliser ce processus.
Récapitulatif de la résiliation :
– Date de début du bail : [date]
– Date de résiliation anticipée : [date]
– Montant du loyer mensuel : [montant]
– Adresse du bien : [adresse]
Je vous remercie de votre compréhension et de l’attention portée à cette demande. Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire et pour convenir d’un rendez-vous.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du bail commercial
  • Preuve de l’envoi de cette lettre (recommandé, accusé de réception)
Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Anticipé (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire ou de l’agence]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation Anticipée du Bail Commercial


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je fais suite à ma lettre envoyée le [date de l’envoi précédent] concernant la résiliation anticipée du bail commercial relatif au local situé au [adresse du local]. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation de votre part concernant cette résiliation.
Rappel des termes :
Je rappelle que ma demande de résiliation anticipée est fondée sur [expliquer la raison de la résiliation, par exemple : des difficultés économiques, un changement de stratégie commerciale, etc.]. J’ai respecté toutes les conditions stipulées dans notre contrat, y compris le préavis de [nombre de mois de préavis].
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer la réception de cette demande de résiliation et de m’informer des prochaines étapes que vous envisagez de suivre.
État des lieux :
Je demeure à votre disposition pour convenir d’un état des lieux et pour la remise des clés. Merci de me faire savoir vos disponibilités à cet égard.
Je vous remercie d’avance pour votre attention à cette affaire urgente et j’attends votre retour dans les plus brefs délais.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’envoi de la première demande

Modèle Lettre Résiliation Bail Commercial Anticipé