Modèle Résiliation Amiable Marché Public

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Résiliation Amiable Marché Public. Vous avez la possibilité de rédiger votre document en ligne ou de télécharger un modèle prédéfini que vous pourrez ajuster selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation Amiable de Marché Public. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit claire et conforme aux règles en vigueur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation Amiable de Marché Public

1. Informations des Parties



2. Objet du Marché

3. Motifs de la Résiliation

4. Conditions de Résiliation

5. Règlement des Comptes

6. Obligations des Parties après Résiliation

7. Confidentialité

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




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Vous trouverez ci-après deux exemples de Modèle de Résiliation Amiable de Marché Public. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre résiliation :

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Modèle Résiliation Amiable Marché Public (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation amiable du marché public


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je vous écris afin de vous notifier ma décision de résilier amiablement le marché public [préciser le numéro et l’objet du marché] que nous avons conclu le [date de signature du marché].
Cette résiliation intervient en raison de [expliquer brièvement les raisons de la résiliation, par exemple : des circonstances imprévues, un changement dans les besoins, ou tout autre motif valable].
Contexte :
Conformément aux dispositions de l’article [préciser l’article de la réglementation applicable], je vous informe qu’il est dans notre intérêt mutuel de mettre un terme à nos obligations respectives pour ce marché.
Détails de la résiliation :
1. Date effective de la résiliation : [date].
2. État d’avancement des travaux ou services fournis : [décrire si des travaux ou services ont été réalisés].
3. Gestion des paiements : [indiquez si des paiements sont dus et comment ils seront réglés].
Documents joints :
Je joins à cette lettre tous les documents nécessaires pour faciliter la procédure de résiliation. Ces documents comprennent :
– [Nommer les documents joints, par exemple : un certificat d’achèvement ou un relevé des travaux réalisés].
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de ce courrier et d’accuser réception de la résiliation amiable du marché. Je suis à votre disposition pour discuter de cette situation et régler toute question qui pourrait subsister.
Je vous remercie pour votre compréhension et votre coopération.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du marché public
  • Justificatifs des travaux réalisés
Modèle Résiliation Amiable Marché Public (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation Amiable du Marché Public


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre datée du [date de la première lettre] concernant la résiliation amiable du marché public [préciser le numéro et l’objet], je me permets de revenir vers vous pour faire un suivi sur cette demande.
Je n’ai pas encore reçu de confirmation écrite et j’aimerais m’assurer que toutes les démarches sont undertakes dans les meilleurs délais. Il est important pour moi de clore ce dossier afin de respecter les engagements contractuels.
Demandes supplémentaires :
Je vous prie également de bien vouloir me faire part de toute information ou documentation complémentaire nécessaire pour finaliser cette résiliation. Votre soutien est grandement apprécié.
Je reste bien entendu à votre disposition pour toute question ou clarification que vous pourriez avoir concernant cette résiliation.
Je vous remercie par avance pour votre coopération et votre diligence dans le traitement de cette affaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’envoi de la lettre

Modèle Résiliation Amiable Marché Public