Modèle Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail. Vous avez la possibilité de compléter votre reçu en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail. Tous les champs doivent être remplis afin que le récépissé exprime clairement l’accord entre le bailleur et le locataire. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail

1. Informations des Parties



2. Objet du Récépissé

3. Description du Logement

4. Détails de la Résiliation

5. Remise des Clés

6. État des Lieux

7. Conditions Finales

8. Confidentialité

9. Signature des Parties




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Découvrez ci-dessous deux modèles de Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail. Ces exemples, élaborés à partir de références fiables, pourraient vous être précieux pour rédiger votre propre récépissé :

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Modèle Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom et prénom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Récépissé de Remise en Main Propre – Résiliation de Bail


Je soussigné(e) [Nom et prénom du propriétaire], en qualité de propriétaire du logement situé à [adresse du logement], certifie avoir reçu de la part de [Nom du locataire], locataire de ce même logement, la remise des clés et des locaux en date du [date de remise des clés].
Détails concernant la Résiliation :
La résiliation du bail a été effectuée en conformité avec le contrat de location signé le [date de signature du bail] et conformément aux dispositions légales en vigueur. La date de fin du bail est fixée au [date de fin du bail].
Le locataire a studio/une chambre/un appartement (choisir le bon terme selon le type de logement) à cette adresse a été remis en l’état suivant :
État des lieux :
[Décrire l’état des lieux, par exemple : murs, sols, équipements, etc.]
Observations :
[Indiquer s’il y a des remarques particulières concernant la remise des clés.]
Je reconnais que le locataire a réglé tous les paiements dus jusqu’à la date de fin du bail, y compris le loyer et les charges associées.
Fait à [lieu], le [date].
Cordialement,
[Signature du propriétaire]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du contrat de location
  • État des lieux d’entrée et de sortie
Modèle Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail – Suivi
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Propriétaire :
[Nom et prénom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi – Récépissé de Remise en Main Propre


Je me permets de revenir vers vous suite à notre précédente interaction concernant la résiliation de mon bail sur le logement situé à [adresse du logement].
Je vous écris pour m’assurer que toutes les procédures nécessaires ont été suivies et pour confirmer la réception des clés ainsi que la nécessité de l’état des lieux de sortie.
Rappel des Détails :
Locataire : [Nom du locataire]
Date de remise des clés : [date de remise des clés]
Adresse du logement : [adresse du logement]
Je souhaite également soumettre une demande de restitution du dépôt de garantie, conformément aux dispositions de notre contrat, une fois l’état des lieux de sortie effectué.
Je vous remercie de bien vouloir me tenir informé(e) des prochaines étapes et de la restitution du dépôt de garantie.
Dans l’attente de votre retour, je vous prie d’agréer, [Nom du propriétaire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie du récépissé de remise des clés
  • Documents relatifs à la résiliation du bail

Modèle Récépissé De Remise En Main Propre Résiliation De Bail