Modèle Lettre Résiliation Pour Motif Légitime

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Lettre Résiliation Pour Motif Légitime. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer une Modèle Lettre Résiliation Pour Motif Légitime. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement l’intention de résiliation entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation Pour Motif Légitime

1. Informations de l’Expéditeur



2. Informations du Destinataire

3. Objet de la Lettre

4. Corps de la Lettre

5. Date de Résiliation

6. Demandes de Confirmation

7. Remerciements et Salutations

8. Signature

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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Lettre de Résiliation pour Motif Légitime. Ces modèles sont basés sur des sources fiables et pourraient vous servir dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre Résiliation Pour Motif Légitime (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de contrat pour motif légitime


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je souhaite vous informer de ma décision de résilier mon contrat [numéro de contrat ou référence] avec votre entreprise, et ce, pour un motif légitime. Cette décision est motivée par [expliquer clairement le motif légitime, par exemple : des problèmes de santé, un déménagement, une insatisfaction justifiée, etc.].
Justification de la demande :
[Développements supplémentaires sur le motif légitime, expliquant clairement les circonstances, les implications et pourquoi cela justifie une résiliation immédiate].
Détails concernant le contrat :
– Type de contrat : [préciser le type de contrat, par exemple : contrat d’assurance, d’abonnement, etc.]
– Date de début du contrat : [date]
– Durée restante : [préciser la durée].
Conformité aux réglementations :
Conformément à [mentionner la loi ou le règlement applicable, par exemple : le Code de la consommation], je vous notifie ma volonté de mettre un terme à notre contrat sans frais ni pénalit頻es, étant donné la nature légitime de ma demande.
Confirmation de la Résiliation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit la prise en compte de ma demande de résiliation ainsi que la date effective de fin de contrat.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et votre coopération dans ce processus. J’attends votre réponse rapide à ce sujet.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat concerné
  • Documents justifiant le motif légitime (certificat médical, relevé de déménagement, etc.)
Modèle Lettre Résiliation Pour Motif Légitime (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation de contrat pour motif légitime


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à mon courrier envoyé le [date de la première lettre] concernant la résiliation de mon contrat [numéro de contrat], je n’ai pas encore reçu de réponse de votre part et je souhaite m’assurer que ma demande est bien prise en compte.
Rappel de ma Demande :
Je souhaite confirmer que la résiliation est due à [rappeler brièvement le motif légitime] et j’insiste sur le fait qu’elle est justifiée par des circonstances impérieuses. Il est de mon droit de résilier le contrat dans ces conditions.
Demande de confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir m’informer par écrit de la validation de ma demande de résiliation et des actions que vous comptez entreprendre pour finaliser le processus. Il est essentiel pour moi d’avoir une confirmation de votre part.
Je vous remercie pour votre attention à cette demande urgente et j’attends votre retour dans les plus brefs délais.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de ma première lettre
  • Documents supplémentaires concernant le motif légitime

Modèle Lettre Résiliation Pour Motif Légitime