Modèle Résiliation Bail Pour Vente

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Résiliation Bail Pour Vente. Vous avez la possibilité de créer votre document en ligne ou de télécharger un exemple que vous pourrez ensuite personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Bail pour Vente. Tous les champs doivent être remplis afin que le document reflète précisément l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Bail pour Vente

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Informations sur le Bien Immobilier

4. Motif de la Résiliation

5. Date de Prise d’Effet de la Résiliation

6. Délai de Préavis

7. Obligations des Parties

8. État des Lieux

9. Remboursement du Dépôt de Garantie

10. Résolution des Conflits

11. Coordonnées de Contact


12. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Résiliation de Bail pour Vente. Ces documents ont été élaborés avec soin et peuvent vous servir de référence lors de la rédaction de votre propre avis :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation Bail Pour Vente (1)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail pour Vente


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le contrat de bail établi le [date de début du bail] portant sur le logement situé à [adresse du logement], en raison de la vente imminente de la propriété.
Conformément aux dispositions de l’article [mentionner l’article pertinent du Code], je respecte le préavis de [durée du préavis, par exemple : trois mois], et ai donc fixé la date de résiliation au [date de résiliation effective].
Détails concernant la vente :
La décision de vendre la propriété a été motivée par [expliquer la raison de la vente, par exemple : circonstances personnelles, changement de situation financière, etc.]. Je vous assure que cette décision n’a pas été prise à la légère et que j’apprécie le temps passé en tant que votre propriétaire.
Visites et État des Lieux :
Je vous prie de bien vouloir me contacter afin de convenir d’un rendez-vous pour procéder à l’état des lieux de sortie et organiser les visites de la propriété pour les potentiels acheteurs.
Je reste bien entendu à votre disposition pour toute question ou précision concernant cette résiliation. Merci de votre compréhension.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du bail initial
  • Preuve de la procédure de vente (optionnelle)
Modèle Résiliation Bail Pour Vente (2)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du Bail pour Vente


Cher(ère) [Nom du locataire],
Je fais suite à ma lettre de résiliation de bail envoyée le [date de la première demande], en raison de la vente prévue de la propriété. Je n’ai pas encore reçu de confirmation de votre part concernant cette résiliation.
Rappel des Conditions :
Je souhaite rappeler que, selon notre contrat, vous êtes tenu(e) de quitter le logement au plus tard le [date de résiliation effective]. Je vous remercie de me tenir informé(e) de vos préparatifs pour cette date.
Organisation des Visites :
Il est important de commencer à organiser les visites pour les futurs acheteurs. Merci de me contacter afin d’établir un planning qui nous conviendrait à tous les deux.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer la bonne réception de cette lettre et votre compréhension des prochaines étapes à suivre.
En vous remerciant pour votre compréhension et votre coopération, je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie de la lettre de résiliation précédente
  • Preuve de l’intention de vente

Modèle Résiliation Bail Pour Vente