Modèle Résiliation Bail Meublé

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités pour le Modèle de Résiliation Bail Meublé. Vous pouvez élaborer votre résiliation en ligne ou télécharger un modèle de document afin de l’ajuster selon vos exigences :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Bail Meublé. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation du contrat de location soit claire et conforme à la législation en vigueur. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Bail Meublé

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motif de la Résiliation

4. Délai de Préavis

5. Date de Fin de Bail

6. État des Lieux

7. Retour des Clés

8. Récupération du Dépôt de Garantie

9. Mention des Obligations du Locataire

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle de Résiliation de Bail Meublé. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et peuvent vous être utiles pour rédiger votre propre lettre de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation Bail Meublé (1)
Expéditeur :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail Meublé


Cher(ère) [Nom du propriétaire],
Je vous écris par la présente pour vous informer de ma décision de résilier le bail meublé que nous avons signé le [date de début du bail], pour le logement situé à [adresse du logement]. Conformément aux termes de notre contrat de bail et aux dispositions du Code Civil, je souhaite mettre fin à notre contrat de location.
Préavis :
Je suis conscient(e) que je dois respecter un préavis de [indiquer la durée du préavis, généralement d’un mois pour un bail meublé]. Je m’engage donc à quitter le logement au plus tard le [indiquer la date de départ].
État des lieux :
Je vous propose de convenir d’une date pour effectuer un état des lieux de sortie. Je souhaite également discuter de la restitution de mon dépôt de garantie à l’issue de cet état des lieux.
Rappel des Conditions :
Je rappelle que conformément à l’article [mentionner l’article pertinent] de notre contrat, je suis en droit de résilier le bail dans les conditions que je viens d’exposer. Je vous assure que je laisserai le logement en bon état, conformément aux stipulations du bail.
Je vous remercie de votre compréhension et de votre collaboration. Je reste à votre disposition pour toute question ou clarification. Dans l’attente de votre retour, je vous prie d’agréer, [Nom du propriétaire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie du bail signé
  • Preuve de résidence
Modèle Résiliation Bail Meublé (2)
Expéditeur :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Résiliation du Bail Meublé


Cher(ère) [Nom du propriétaire],
Suite à ma lettre de résiliation du [date de la première lettre], je souhaite m’assurer que ma demande a bien été reçue et que les modalités de mon départ sont en cours de traitement. Je tiens à rappeler que ma dernière journée dans le logement sera le [indiquer la date de départ].
Confirmation du Préavis :
Je vous prie de me confirmer la bonne réception de mon préavis et d’indiquer la date que vous proposez pour l’état des lieux de sortie.
Restitution du Dépôt de Garantie :
Je souhaite également discuter des modalités concernant la restitution de mon dépôt de garantie. Merci de bien vouloir me tenir informé(e) des délais prévus à cet égard.
Je reste à votre disposition pour convenir d’un rendez-vous pour l’état des lieux ou pour toute autre question relative à ma résiliation. Je vous remercie de l’attention portée à ma demande et espère avoir de vos nouvelles rapidement.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de résidence

Modèle Résiliation Bail Meublé