Modèle Résiliation Assurance Scolaire

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Modèle de Résiliation Assurance Scolaire. Vous pouvez soit générer votre document en ligne, soit télécharger un modèle préétabli que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation d’Assurance Scolaire. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit effectuée conformément aux conditions établies. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation d’Assurance Scolaire

1. Informations des Parties



2. Informations sur le Contrat d’Assurance


3. Motif de Résiliation

4. Informations sur le Préavis

5. Modalités de Remboursement

6. Obligations des Parties

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité des Informations

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples deModèle de Résiliation d’Assurance Scolaire. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour créer votre propre demande de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation Assurance Scolaire (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de l’Assurance Scolaire


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je vous écris pour vous informer de ma décision de résilier le contrat d’assurance scolaire souscrit pour [Nom de l’enfant] avec le numéro de contrat [Numéro de contrat]. Cette décision prend effet à compter du [date de résiliation souhaitée].
La résiliation est motivée par [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : changement d’établissement scolaire, choix d’un autre assureur, etc.].
Détails concernant le contrat :
[1. Numéro de contrat d’assurance.
2. Nom complet de l’assuré.
3. Date de début de la couverture.]
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit la prise en compte de cette demande de résiliation et la date effective de celle-ci.
Je vous remercie de votre compréhension et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat d’assurance
  • Justificatif d’identité
Modèle Résiliation Assurance Scolaire (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation de l’Assurance Scolaire


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma demande de résiliation de l’assurance scolaire envoyée le [date de la première demande], je n’ai pas encore reçu de confirmation de votre part. Je souhaite m’assurer que ma demande a bien été prise en compte.
Rappel de ma demande :
Je souhaite confirmer la résiliation du contrat d’assurance scolaire pour [Nom de l’enfant] sous le numéro [Numéro de contrat], effective à partir du [date de résiliation souhaitée].
Demande de réponse :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me faire savoir où en est ma demande et si des informations supplémentaires sont nécessaires.
En vous remerciant pour votre attention à cette affaire urgente, je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve d’identité

Modèle Résiliation Assurance Scolaire