Modèle Résiliation Amiable Bail Habitation

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation Amiable Bail Habitation. Vous pouvez choisir de rédiger votre résiliation en ligne ou bien télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation Amiable de Bail d’Habitation. Tous les champs doivent être remplis afin d’assurer que la résiliation exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation Amiable de Bail d’Habitation

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Date de Résiliation

5. État des Lieux

6. Restitution du Dépôt de Garantie

7. Obligations des Parties

8. Conditions de Résiliation

9. Confidentialité des Informations

10. Résolution des Litiges

11. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle de Résiliation Amiable de Bail d’Habitation. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous être utiles pour rédiger votre propre résiliation :

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Modèle Résiliation Amiable Bail Habitation (1)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation amiable du bail d’habitation


Cher(ère) [Nom du bailleur],
Par la présente, je vous informe de ma volonté de résilier de manière amiable le contrat de bail liant le logement situé à [adresse du logement]. Conformément à nos échanges et à notre accord mutuel, je souhaite mettre fin à ce bail à compter du [date de résiliation souhaitée].
Cette décision résulte de [expliquer les raisons de la résiliation, par exemple : un changement de situation personnelle, professionnelle, etc.]. Je tiens à vous remercier pour votre compréhension et votre coopération tout au long de notre bail.
Conditions de départ :
Je m’engage à respecter les conditions du bail et à quitter les lieux dans un état conforme à l’inventaire d’entrée.
Je propose de convenir d’une date pour l’état des lieux de sortie, idéalement le [proposer une date].
Remise des clés :
Je vous remettrai les clés du logement le jour de l’état des lieux de sortie.
Je vous prie de bien vouloir me confirmer par écrit la réception de cette lettre et votre acceptation de la résiliation amiable du bail.
Je vous remercie pour votre compréhension et reste à votre disposition pour toute question.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie du contrat de bail
  • État des lieux d’entrée (si disponible)
Modèle Résiliation Amiable Bail Habitation (2)
Locataire :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Bailleur :
[Nom et prénom du bailleur]
[Adresse du bailleur]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation Amiable du Bail d’Habitation


Cher(ère) [Nom du bailleur],
Suite à ma lettre de résiliation amiable envoyée le [date de la première lettre], je vous écris pour confirmer ma demande et m’assurer que tout est en ordre pour une résiliation effective à compter du [date de résiliation souhaitée].
Rappel des Conditions :
Je souhaite rappeler que je suis disposé(e) à quitter le logement au plus tard le [date de départ], et je suis prêt(e) à organiser le rendez-vous pour l’état des lieux de sortie à votre convenance.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de m’informer de la réception de cette lettre et de vos intentions concernant la résiliation amiable.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et votre coopération dans cette démarche.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve d’identité

Modèle Résiliation Amiable Bail Habitation