Modèle Lettre Résiliation Bail Pour Travaux

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités concernant le Modèle Lettre Résiliation Bail Pour Travaux. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Bail pour Travaux. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement l’intention de résilier le bail pour des raisons de travaux. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Bail pour Travaux

1. Informations des Parties



2. Date de la Lettre

3. Objet de la Lettre

4. Texte de la Lettre

5. Détails sur les Travaux Prévus

6. Conditions de Restitution des Lieux

7. Coordonnées de Contact


8. Déclarations et Signatures




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Voici deux exemples de Modèle Lettre Résiliation Bail Pour Travaux. Ces modèles ont été créés à partir de données fiables et pourraient vous servir de référence lors de la rédaction de votre propre lettre :

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Modèle Lettre Résiliation Bail Pour Travaux (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du bail pour travaux


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Je vous écris par la présente pour vous informer de ma décision de résilier le bail de location du bien situé à [adresse du bien], à compter du [date de résiliation souhaitée]. Cette résiliation est due à des travaux nécessaires qui doivent être réalisés dans l’immeuble.
En effet, j’ai constaté que les travaux suivants doivent être effectués : [préciser les travaux, par exemple : réparations structurelles, mise aux normes électriques, etc.]. Ces travaux sont indispensables pour assurer la sécurité et la conformité du logement.
Motifs de la Résiliation :
Les raisons justifiant cette résiliation sont les suivantes :
1. [Détail des motifs, par exemple : non-conformité aux normes de sécurité, nuisances importantes, etc.]
2. [Détails supplémentaires sur les problèmes rencontrés, si nécessaire].
Notification des Travaux :
Je vous prie de prendre note que, conformément à la législation en vigueur, je vous informe de ma volonté d’occuper le logement jusqu’à la date de [date à laquelle les travaux sont prévus], afin de faciliter l’accès aux artisans pour effectuer les réparations nécessaires.
Demande d’Accusé de Réception :
Je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir un accusé de réception concernant cette lettre, ainsi que la confirmation de la date prévue pour la résiliation du bail.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et j’espère que nous pourrons nous accorder sur les modalités de cette résiliation. En attendant votre réponse, je reste à votre disposition pour toute question ou clarification.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Documents justificatifs des travaux nécessaires
  • Copie du bail de location
Modèle Lettre Résiliation Bail Pour Travaux (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du bail pour travaux – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première lettre], je souhaitais faire un suivi concernant ma demande. Je n’ai pas encore reçu de réponse et j’aimerais avoir confirmation de la prise en compte de ma résiliation.
Rappel de ma Demande :
Je réitère ma volonté de résilier le bail lié au logement situé à [adresse du bien]. Les travaux nécessaires demeurent inachevés et il est impératif de procéder à cette résiliation dans les plus brefs délais.
Documents Fournis :
Je joins à cette lettre les mêmes documents que précédemment, à savoir :
1. [Liste des documents fournis précédemment]
2. [Tout document supplémentaire si nécessaire].
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer la réception de cette lettre ainsi que les étapes à suivre pour finaliser la résiliation du bail.
Je vous remercie pour votre attention à cette affaire importante et attends avec impatience votre retour.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve d’envoi de cette lettre

Modèle Lettre Résiliation Bail Pour Travaux