Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Par Le Propriétaire Pour Habiter

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Lettre de Résiliation de Bail par le Propriétaire pour Habiter. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Bail par le Propriétaire. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre soit complète et conforme aux exigences légales. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Bail

1. Informations du Propriétaire



2. Informations du Locataire

3. Détails du Bail

4. Motif de Résiliation

5. Préavis

6. Date de Notification

7. Clauses Complémentaires

8. Coordination pour l’État des Lieux

9. Coordonnées de Contact au cas de Questions


10. Déclaration et Signature du Propriétaire


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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples deModèle De Lettre De Résiliation De Bail Par Le Propriétaire Pour Habiter. Ces modèles ont été réalisés à partir de sources fiables et pourraient vous servir lors de la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Par Le Propriétaire Pour Habiter (1)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail pour Emménager


Cher(ère) [Nom du locataire],
Je vous écris par la présente pour vous informer de ma décision de résilier le bail de location concernant le logement situé à [adresse du bien loué], que vous occupez actuellement. Cette décision est conforme aux dispositions stipulées dans notre contrat de location.
Conformément à l’article [numéro de l’article pertinent du contrat de location ou de la loi applicable], je vous notifie que le bail sera résilié à compter du [date de résiliation]. Je vous prie de bien vouloir considérer cette lettre comme un préavis de [durée du préavis, par exemple : trois mois] à compter de la date mentionnée ci-dessus.
Raisons de la Résiliation :
Je souhaite récupérer le logement pour des raisons personnelles, à savoir [décrire brièvement les raisons, par exemple : pour y habiter, pour accueillir un membre de la famille, etc.].
Modalités de départ :
Je vous saurais gré de bien vouloir préparer votre départ en respectant les stipulations de notre contrat de location. Vous êtes prié(e) de laisser le logement dans l’état où vous l’avez trouvé, sous réserve des usures normales.
Rendez-vous pour l’état des lieux :
Je souhaiterais convenir d’une date pour l’état des lieux final. Je vous propose de le réaliser le [suggérer une date]. Merci de me confirmer votre disponibilité à ce sujet.
Je vous remercie pour votre compréhension et votre collaboration. Je reste à votre disposition pour toute question ou pour discuter de ce processus.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du contrat de location
  • Justificatif de la décision de résiliation

Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Par Le Propriétaire Pour Habiter