Résiliation D’Un Commun Accord Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation D’Un Commun Accord. Vous pouvez compléter votre résiliation en ligne ou télécharger un exemple de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation d’Un Commun Accord. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit effectuée en conformité avec les termes convenus entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation d’Un Commun Accord

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Conditions de Résiliation

5. Date de Résiliation Effective

6. Obligations Post-Résiliation

7. Confidentialité

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact





10. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Résiliation D’Un Commun Accord Modèle. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient être utiles pour la rédaction de votre propre résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle Résiliation D’Un Commun Accord (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation D’Un Commun Accord


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, nous souhaitons confirmer notre accord mutuel pour la résiliation de [indiquer le contrat ou l’accord concerné, par exemple : contrat de location, contrat de service, etc.]. Après plusieurs discussions, nous avons convenu que cette décision est dans le meilleur intérêt des deux parties.
Détails de la Résiliation :
1. Date d’effet de la résiliation : [indiquer la date].
2. Numéro de contrat : [indiquer le numéro de contrat].
3. Motif de la résiliation : [expliquer brièvement le motif, par exemple : changement de besoins, insatisfaction des services, etc.].
Obligations et Engagements :
Nous nous engageons à respecter toutes les obligations stipulées dans le contrat jusqu’à la date d’effet de la résiliation. Cela inclut le paiement de toutes les factures dues et la restitution des biens ou services fournis.
Confirmation de la Résiliation :
Nous vous prions de bien vouloir nous confirmer par écrit la réception de cette demande de résiliation ainsi que la date d’effet mentionnée ci-dessus.
Nous vous remercions pour votre compréhension et souhaitons que cette décision soit perçue comme une opportunité d’explorer de futures collaborations. Nous restons à votre disposition pour toute question ou clarification.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat initial
  • Éventuels documents supplémentaires relatifs à la résiliation
Modèle Résiliation D’Un Commun Accord (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de la Résiliation D’Un Commun Accord


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à notre récente conversation et à l’accord que nous avons établi pour résilier notre [indiquer le contrat ou l’accord], je vous écris pour formaliser cette décision.
Résumé de l’Accord de Résiliation :
Nous avons convenu que la résiliation prendra effet à compter du [indiquer la date]. Les modalités suivantes s’appliquent :
1. La restitution de [description des biens ou services] doit être effectuée avant la date mentionnée.
2. Tout paiement restant doit être réglé avant cette date.
Rappel des Termes :
Il est essentiel de noter que cette résiliation n’affectera pas les droits ou obligations déjà encourus avant la date d’effet. Nous restons également ouverts à d’éventuelles clarifications si nécessaire.
Demande de Confirmation :
Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous confirmer la réception de cette lettre et l’accord finalisé de résiliation.
Nous vous remercions pour votre coopération et comprenons que ce processus nécessite une attention particulière. Nous espérons que cela facilitera une transition harmonieuse pour les deux parties.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la lettre de résiliation précédente
  • Preuve d’identité ou de bien concerné

Résiliation D'Un Commun Accord Modèle