Modèle Lettre De Résiliation Mandat D’Exclusivité

Voici deux alternatives pour le Modèle Lettre De Résiliation Mandat D’Exclusivité. Vous avez la possibilité de rédiger votre lettre en ligne ou de télécharger un exemple de document afin de l’adapter à vos exigences :


Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation Mandat d’Exclusivité. Tous les champs sont nécessaires pour s’assurer que la résiliation soit conforme aux conditions contractuelles et légales. Nous vous accompagnerons tout au long du processus avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation Mandat d’Exclusivité

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Conditions de Résiliation

5. Date de Prise d’Effet de la Résiliation

6. Obligations Post-Résiliation

7. Règlement des Éventuels Litiges

8. Coordonnées de Contact


9. Déclarations et Signatures





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WORD

Voici deux exemples de Modèle Lettre De Résiliation Mandat D’Exclusivité. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient s’avérer utiles pour la rédaction de votre propre lettre :


Modèle Lettre De Résiliation Mandat D’Exclusivité (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Mandat d’Exclusivité


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le mandat d’exclusivité que nous avons conclu le [date du contrat], concernant [description précise de l’objet du mandat, par exemple : la vente d’un bien immobilier]. Cette décision est prise après mûre réflexion et est motivée par [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : des circonstances personnelles, manque de satisfaction, etc.].
Détails concernant la résiliation :
Conformément aux termes du mandat, je vous prie de considérer la résiliation effective à partir du [date souhaitée de résiliation]. Je vous demande de bien vouloir me fournir tous les documents et informations relatifs à ce mandat.
Consequences de la résiliation :
Je tiens à préciser que cette résiliation ne nous libère pas de nos obligations respectives antérieures à cette date. Je vous prie également de cesser toute activité à mon égard en rapport avec ce mandat à compter de la date de résiliation.
Confirmation de la résiliation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer par écrit la prise en compte de cette résiliation et de m’indiquer les étapes à suivre pour finaliser cette procédure.
Je vous remercie pour la collaboration que nous avons eue jusqu’à présent et j’espère que vous comprendrez ma décision. Dans l’attente de votre confirmation.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du mandat d’exclusivité
  • Preuve d’identité de l’expéditeur
Modèle Lettre De Résiliation Mandat D’Exclusivité (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du destinataire]
[Adresse du destinataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Résiliation du Mandat d’Exclusivité


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Faisant suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première demande], je me permets de revenir vers vous concernant la confirmation de cette résiliation. À ce jour, je n’ai pas reçu de réponse et j’aimerais m’assurer que ma demande est bien traitée.
Rappel de ma demande :
Je vous informe que je souhaite toujours résilier le mandat d’exclusivité relatif à [description précise]. Il est important pour moi de clôturer ce contrat afin de passer à d’autres engagements.
Obligations respectives :
Je tiens également à rappeler que, conformément aux termes précédemment convenus, nous demeurons redevables de nos obligations respectives jusqu’à la date de résiliation.
Demande urgente de confirmation :
J’apprécierais une réponse rapide de votre part quant à la bonne réception de cette demande et l’état actuel de la résiliation.
En vous remerciant pour votre attention, je reste dans l’attente de votre retour.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve d’identité de l’expéditeur


Modèle Lettre De Résiliation Mandat D'Exclusivité