Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Rural Par Le Propriétaire

Dans cette section, vous découvrirez deux possibilités pour le Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Rural Par Le Propriétaire. Vous pouvez soit rédiger votre lettre en ligne, soit télécharger un modèle de document que vous pourrez ajuster selon vos besoins :

Rédiger en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de Bail Rural par le Propriétaire. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement l’intention du propriétaire envers le locataire. Nous vous accompagnerons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation de Bail Rural

1. Informations des Parties



2. Objet de la Lettre

3. Motifs de Résiliation

4. Délai de Préavis

5. Informations Complémentaires

6. Coordonnées de Contact


7. Déclarations et Signatures


PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Rural Par Le Propriétaire. Ces documents ont été conçus avec des ressources de confiance et peuvent vous aider à élaborer votre propre lettre de résiliation :

PDF 1 PDF 2
Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Rural Par Le Propriétaire (1)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Bail Rural


Cher(ère) [Nom du locataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le bail rural qui nous lie, conformément aux dispositions régissant notre contrat. Cette résiliation prendra effet [indiquer la date d’effet, en respectant le préavis légal].
Cette décision est motivée par [expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : non-respect des clauses du contrat, nécessité de récupérer la propriété pour un usage personnel, etc.]. Je vous remercie de respecter les modalités stipulées dans notre accord initial.
Détails concernant la Résiliation :
[1. Référence du contrat de bail.
2. Date de début du bail.
3. Éléments particuliers à prendre en compte (ex : états des lieux, bien à libérer).]
Modalités de Clôture :
Je vous prie de bien vouloir convenir d’un rendez-vous pour effectuer l’état des lieux de sortie et régler les éventuels arriérés de loyer. Il est essentiel que tous les aspects de la résiliation soient respectés, afin d’éviter tout litige futur.
Confirmation de la Résiliation :
Merci de me confirmer la réception de cette lettre et d’accuser réception de la date et des modalités convenues pour l’état des lieux.
Je vous remercie de votre compréhension et de votre collaboration. En espérant que cette transition se passe le mieux possible.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie du contrat de bail
  • État des lieux d’entrée, si disponible
Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Rural Par Le Propriétaire (2)
Expéditeur :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom et prénom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Résiliation de Bail Rural


Cher(ère) [Nom du locataire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première lettre], je tiens à vous rappeler que le bail rural prendra effet le [date d’effet]. Je n’ai pas encore reçu de confirmation de votre part concernant cette résiliation.
Rappel des Modalités :
Je vous prie de bien vouloir organiser un état des lieux et de finaliser les différentes procédures nécessaires avant mon départ. Il est essentiel que cette procédure soit gérée dans le respect des délais établis.
Obligations Légales :
Je vous rappelle que cette résiliation est conforme aux stipulations de notre contrat de bail et aux lois en vigueur. Il est de votre responsabilité de libérer la propriété à la date convenue.
Demande de Confirmation :
Merci de me faire savoir dans les plus brefs délais que vous avez bien reçu cette relance et les modalités convenues pour la transition.
Je reste à votre disposition pour toute question ou clarification nécessaire et attends votre retour avec impatience.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du propriétaire]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Documents supplémentaires pertinents

Modèle De Lettre De Résiliation De Bail Rural Par Le Propriétaire