Modèle Recommandé Résiliation Bail

Vous trouverez ci-dessous deux possibilités concernant le Modèle Recommandé Résiliation Bail. Vous avez la possibilité de créer votre document en ligne ou de télécharger un exemple que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle Recommandé de Résiliation de Bail. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit conforme aux exigences légales et exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Bail

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Raison de la Résiliation

4. Date de Résiliation

5. Notification

6. État des Lieux

7. Remboursement du Dépôt de Garantie

8. Obligations des Parties

9. Conditions de Résiliation Anticipée

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux exemples de Modèle Recommandé de Résiliation de Bail. Ces documents ont été créés à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Recommandé Résiliation Bail (1)
Expéditeur :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire ou de l’agence immobilière]
[Adresse du propriétaire ou de l’agence]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je souhaite vous informer de ma décision de résilier le bail concernant le bien situé à [adresse complète du bien]. Conformément aux termes de notre contrat de location, je respecte le préavis de [indiquer la durée du préavis, par exemple : un mois, trois mois, etc.].
Détails de la Résiliation :
– Date de début du bail : [date de début]
– Date de fin du bail : [date de fin][si applicable]
– Motif de la résiliation : [expliquer brièvement le motif, par exemple : déménagement, changement de situation professionnelle, etc.].
Conditions de Restitution :
Je m’engage à restituer les clés du logement et à vous permettre de réaliser un état des lieux de sortie à une date convenue. Je souhaite également discuter des conditions de restitution du dépôt de garantie.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre et de me faire savoir les prochaines étapes à suivre.
Dans l’attente de votre retour, je vous prie d’agréer, [Nom du destinataire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie du bail en cours
  • État des lieux d’entrée (si disponible)
Modèle Recommandé Résiliation Bail (2)
Expéditeur :
[Nom du locataire]
[Adresse du locataire]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire ou de l’agence immobilière]
[Adresse du propriétaire ou de l’agence]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du Bail


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre de résiliation du bail envoyée le [date de la première lettre], je vous écris pour m’assurer que vous avez bien reçu ma demande et pour connaître l’état d’avancement de la procédure.
Rappel de ma Demande :
Je souhaite confirmer que ma résiliation prendra effet le [date de fin du bail] et je reste disponible pour convenir d’une date pour l’état des lieux de sortie.
Conditions de Restitution :
Je vous rappelle que, selon notre contrat, le dépôt de garantie doit être restitué dans un délai de [indiquer le délai légal, par exemple : deux mois] après la fin du bail, sauf en cas de dégradations constatées.
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer la réception de ce courrier et de m’informer des étapes suivantes que vous comptez suivre.
Je vous remercie par avance pour votre attention à cette affaire et je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du locataire]


Annexes :
  • Copie de la lettre de résiliation précédente
  • Preuve d’envoi (accusé de réception, etc.)

Modèle Recommandé Résiliation Bail